Aller au contenu

Signer

On signe dans MuniConnect à trois endroits : l'ordre du jour (le greffe le certifie), le procès-verbal (le greffe et la présidence). Les trois écrans utilisent le même bloc de signature.


Le bloc de signature : dessiner ou importer

Un seul bloc, deux onglets :

Onglet Dessiner
Dessiner — signez dans le cadre, à la souris, au doigt ou au stylet. Effacer recommence.
Onglet Importer une image
Importer une image — une photo ou un scan de votre signature (PNG, JPEG ou WebP).

Enregistrer sa signature une fois pour toutes

Quand vous importez une image, la case Garder cette signature pour les prochaines fois est cochée. Votre signature est alors enregistrée dans votre profil : aux signatures suivantes, elle vous est proposée sous Ma signature enregistrée.

Ma signature enregistrée, bouton Utiliser celle-ci
  • Rien n'est signé tant que vous n'avez pas cliqué sur Utiliser celle-ci. Ouvrir la page ne signe pas à votre place.
  • Votre signature enregistrée est privée : personne d'autre n'y a accès.
  • Retirer de mon profil la supprime.

Signer le procès-verbal — côté greffe

Le procès-verbal doit d'abord être adopté par le conseil. Sur l'écran du PV, cliquez alors sur Signer le PV.

Écran Signer le procès-verbal
Le bandeau rappelle qu'une fois signé, le PV est verrouillé définitivement. Dessous, l'aperçu du PV, puis deux cadres : à gauche la signature du greffe (obligatoire) ; à droite celle de la présidence — ici, la mairesse a déjà signé depuis son portail, et sa signature s'affiche en lecture seule.
  1. Dans Signature du greffier / greffière, signez ou cliquez sur Utiliser celle-ci.
  2. Cliquez sur Signer et verrouiller le PV.
Signature de la greffière apposée
Procès-verbal signé et verrouillé

Le second cadre est celui de la présidence

  • Si la présidence a déjà signé depuis son portail (le circuit normal), sa signature s'affiche dans ce cadre, en lecture seule, avec la mention Déjà signé depuis son portail.
  • Sinon, le cadre sert à la faire signer en personne, à votre poste : il ne vous propose pas votre propre signature enregistrée, et une image importée ici n'est pas gardée dans votre profil. Vous pouvez aussi le laisser vide : la présidence signera plus tard, depuis son portail.

Signer le procès-verbal — côté présidence

Depuis l'écran du PV, le greffe clique sur Envoyer au maire pour signature. La présidence reçoit un courriel et voit, sur son portail, une carte Procès-verbal à signer. La présidence peut signer avant ou après l'adoption ; c'est la signature du greffe qui scelle le document.

Le détail, côté élu : Signer le procès-verbal (présidence).


Signer l'ordre du jour

Dans l'écran de l'ordre du jour, Signer l'ordre du jour ouvre le même bloc. Voir Composer l'ordre du jour.