Rédiger les résolutions

Les résolutions se rédigent sous le point de l'ordre du jour qu'elles tranchent, dans l'écran Ordre du jour & résolutions. MuniConnect leur donne leur numéro, met en forme les CONSIDÉRANT et la formule Il est proposé par… appuyé par… et résolu, puis les reprend dans le procès-verbal.

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Rédiger une résolution

1. Dans l'ordre du jour, dépliez le point concerné.
2. Cliquez sur Rédiger la résolution (ou Ajouter une autre résolution s'il en a déjà une).
3. Remplissez le formulaire, puis Enregistrer.

Champ	À savoir
Pré-remplir depuis un modèle…	Insère le titre et le texte d'un modèle de résolution.
Titre	Facultatif : sans titre, celui du point est repris.
CONSIDÉRANT QUE…	Facultatif : le contexte. Il paraît au procès-verbal.
Dispositif	Obligatoire : ce que le conseil décide. Les boutons + D'approuver, + D'autoriser, + De mandater, + De procéder à, + Que la Ville insèrent l'amorce.
Proposé par / Appuyé par	Facultatifs à ce stade : ils peuvent être recueillis en direct pendant la séance.

Dès l'enregistrement, la résolution reçoit son numéro. Les icônes à droite servent à l'imprimer, la modifier ou la supprimer.

La numérotation

Le numéro est attribué à l'enregistrement, selon le gabarit choisi dans les Paramètres (par exemple 01-12-2026, ou 261201 pour une numérotation {AA}{MM}{NN}). Le mois et l'année sont ceux de la séance, pas de la saisie. Le compteur ne redescend jamais : une résolution supprimée consomme son numéro.

Partir du projet d'une direction

Quand un point vient du dépôt des directions, la direction a souvent préparé un projet de résolution. Il est visible dans la file des dépôts, sur la fiche de séance : recopiez-le dans le dispositif et ajustez-le.

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Les modèles de résolution

Les résolutions qui reviennent souvent — comptes à payer, octroi de contrat, avis de motion… — se rédigent plus vite à partir d'un modèle. Le menu Modèles les regroupe par catégorie.

Pour chaque modèle : copier le texte, le modifier ou le supprimer.

Cliquez sur Nouveau modèle :

Mettez les parties à compléter entre [crochets] : [montant], [entreprise], [date].

Dans le formulaire de résolution, la liste ⚡ Pré-remplir depuis un modèle… insère alors le texte d'un coup :

Il ne reste qu'à remplacer les [crochets] par les valeurs du dossier.

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Le registre des résolutions

Le menu Résolutions réunit toutes les résolutions de votre organisation, regroupées par séance.

Chaque résolution affiche son numéro, son titre, son proposeur et son résultat. Un clic ouvre l'ordre du jour de sa séance, sur le bon point.

• Recherche par numéro, titre ou texte, et filtre par année.
• Imprimer le registre : toutes les résolutions affichées.
• L'icône d'imprimante d'une séance imprime ses résolutions ; celle d'une ligne imprime la résolution seule. Si votre organisation produit ses documents en deux langues, ces feuilles sortent bilingues (voir Documents bilingues).
• Exporter CSV : numéro, titre, date de séance, proposeur, résultat.